Nouvelle immatriculation

Je viens de recevoir un message du Cevenn's Jeep, qui relais un flash FFVE.
Il s'agit du point complet sur le nouveau SIV et ces modalités d'application.

Flash n°2 sur www.ffve.org

Bonne lecture et bonne année
A+ Moon

Bonjour,

Peux-tu nous en dire plus car je crois que pour accéder à ce flash info il faut être membre de la FFVE... et je ne le suis pas.

A+
Stef

Je l'ai transferé par mail
A+ Moon

Merci Moon,

Voici donc le résumé :

* déploiement du SIV à compter du 1er janvier 2009. Il concerne à terme tous les véhicules. Les nouvelles immatriculations sont attribuées "à vie" pour le véhicule, quel que soit le nombre de propriétaires. La nouvelle plaque comporte deux lettres, trois chiffres et deux lettres ;

* relèvement à partir de 2009 du seuil d'ancienneté nécessaire à l'immatriculation "collection" de 25 à 30 années ;

* pour ces seuls véhicules de collection : contrôle technique tous les 5 ans (en plus du contrôle préalable à l'immatriculation collection), suppression des restrictions géographiques (pour les seuls véhicules d'usage), possibilité de conserver les plaques de formes actuelles, sur fond noir.

Ce qui a été récemment précisé :

* déploiement du SIV en trois phases :
1/ véhicules neufs, dès janvier 2009,
2/ toutes opérations entraînant la production d'un certificat d'immatriculation
3/ toutes autres opérations liées à l'immatriculation, dès juin 2009.
Les véhicules en carte grise normale ou de collection conserveront donc leur numéro actuel tant qu'une des opérations ci-dessus n'est pas requise.

* pas de lien entre le passage au contrôle technique et la nouvelle immatriculation ;
* pour les véhicules "collection", maintien du traitement en préfecture de la demande d'immatriculation et, d'autre part, possibilité de prêter son véhicule à un proche, sous réserve des modalités de votre police d'assurance ;
* acceptation des demandes de conversion spontanées des numéros actuels en nouveaux numéros à vie ;
* faculté de faire apposer à côté de la nouvelle immatriculation un identifiant du département de son choix surmonté du logo de la région correspondante.

Ce qui reste à préciser :

* le dispositif de mise en marche du contrôle technique tous les 5 ans pour les véhicules en carte grise de collection : seront concernés en premier les véhicules dont le contrôle préalable aura plus de 5 ans en 2009.

Source : FFVE ( www.ffve.org )

A+
Stef

Reste a trouver des centres de CT competants pour les "anciennes", ça risque d'etre moins simple.

Contacte un club d'anciennes près de chez toi. Généralement, ils vont tous au même endroit et connaissent bien le patron.